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NOS TRACTS : SILENCE RADIO
le 25/1/2006 15:00:00 (651 lectures)

SILENCE RADIO OU LA LIMITE DE LA CONCERTATION
ÉVALUATION ET NOTATION
PERMANENCES ET ASTREINTES
CUISINIERS (ES) ET LINGERES DES CRECHES COLLECTIVES

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DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES : PROTECTION ET PROMOTION DE LA SANTE MATERNELLE ET INFANTILE
le 3/11/2005 18:40:00 (566 lectures)

PROTECTION ET PROMOTION DE LA SANTE MATERNELLE ET INFANTILE
Organisation et missions du Service départemental de protection maternelle et infantile

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LES AUTRES TRACTS FORCE OUVRIERE : MESSAGE AU GOUVERNEMENT
le 25/10/2005 17:00:00 (723 lectures)

LE MESSAGE AU GOUVERNEMENT EST CLAIR:
LES SALAIRES,TOUT DE SUITE!
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DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES : Infos sur les Comités Techniques Paritaires
le 7/10/2005 18:30:00 (564 lectures)

Arrêté du 5 octobre 2005 fixant la liste des indicateurs contenus dans le rapport pris en
application de l’avant-dernier alinéa de l’article 33 de la loi no 84-53 du 26 janvier 1984
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale

ANNEXE 1 : INFORMATIONS FIGURANT DANS LE RAPPORT AU COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE
ANNEXE 2 : INFORMATIONS NE DEVANT PAS FIGURER DANS LE RAPPORT TRANSMIS
AU CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

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NOS TRACTS : COMMUNIQUE
le 28/9/2005 15:00:00 (568 lectures)

Augmentation des primes :
Un succès mitigé ?…
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DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES : Mise en place du parcours d'accès aux carrières
le 7/9/2005 18:30:00 (662 lectures)

Mise en place du volet territorial du parcours d'accès aux carrières de la territoriale,
de l'hospitalière et de I'Etat (PACTE)

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DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES : Départ anticipé à la retraite des fonctionnaires parents de 3 enfants
le 22/7/2005 18:20:00 (574 lectures)

Départ anticipé à la retraite des fonctionnaires parents de 3 enfants, application
des dispositions du 3° du 1 de l'article L 24 du code des pensions civiles et militaires de
retraite

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DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES : Circulaire sur les astreintes
le 15/7/2005 18:20:00 (545 lectures)

Mise en oeuvre de la rémunération et de la compensation des astreintes et des permanences des agents territoriaux.
La présente circulaire précise les conditions de la rémunération et la compensation des astreintes et des permanences des agents territoriaux.

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DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES : Avant projet du décrêt des assistants familiaux
le 13/7/2005 18:40:00 (624 lectures)

Avant-projet de décret n° ...du ...relatif aux dispositions du code du travail applicables aux
assistants maternels et aux assistants familiaux et modifiant le code du travail

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LES AUTRES TRACTS FORCE OUVRIERE : LES 100 JOURS
le 6/6/2005 15:30:00 (757 lectures)

PRÉPARER L’ÉCHÉANCE DES 100 JOURS
Cliquez ICI

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NOS TRACTS : COMMUNIQUE de l'assemblée générale de l'AOS
le 31/5/2005 18:30:00 (653 lectures)

Après le scrutin du 10 mai 2005…

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DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES : Décret sur les astreintes
le 27/5/2005 15:00:00 (657 lectures)

Décret no 2005-542 du 19 mai 2005 relatif aux modalités de la rémunération ou de la compensation des astreintes et des permanences dans la fonction publique territoriale

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NOS TRACTS : LUNDI DE PENTECOTE
le 13/5/2005 15:00:00 (675 lectures)

LA SUPPRESSION DU LUNDI DE PENTECOTE,
UNE INJUSTICE POURQUOI ?
Cliquez ICI

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DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES : Circulaire sur les indemnités de sommet de grade
le 29/4/2005 18:00:00 (697 lectures)

Application du décret no 2005-396 du 27 avril 2005 portant attribution d'une
indemnité exceptionnelle de sommet de grade à certains personnels civils et militaires de
l'Etat, de la fonction publique hospitalière et de la fonction publique territoriale

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DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES : Projet d'avenir pour la fonction publique
le 22/4/2005 18:40:00 (657 lectures)

Projet d'avenir pour la fonction publique

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NOS TRACTS : APRES LE RASSEMBLEMENT DU 24 MARS
le 15/4/2005 15:00:00 (646 lectures)

APRES LE RASSEMBLEMENT
DU 24 MARS 2005 :
établissons service par service
le Cahier de doléances et de revendications !
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DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES : Arrété sur le cadre d’emplois des rédacteurs
le 9/4/2005 18:40:00 (655 lectures)

Arrêté du 4 avril 2005 fixant les modalités d’application de l’article 18-1 du décret n° 95-25 du 10 janvier 1995 portant statut particulier du cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux

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NOS TRACTS : MOBILISATION POUR LE 24 MARS 2005
le 11/3/2005 15:00:00 (650 lectures)

PARTICIPEZ AU RASSEMBLEMENT
organisé par les représentants du personnel
dans la Cour d’honneur de l’Hôtel du Département :
Jeudi 24 mars 2005 13h00
Votre mobilisation pèsera sur les décisions à venir.
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LES AUTRES TRACTS FORCE OUVRIERE : GREVE LE 10 MARS 2005
le 2/3/2005 15:00:00 (784 lectures)

Ensemble PUBLIC-PRIVE
LE 10 MARS 2005
AVEC FORCE OUVRIERE NOUS DIRONS
NON
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http://fosd92.fr
Syndicat CGT - FORCE OUVRIERE des personnels des services du Departement des Hauts de Seine